Cathédrale de Nice

La Russie reconnue propriétaire de la cathédrale Saint-Nicolas de Nice

De Hervé CLERC (AFP)

NICE — La justice française a attribué à la Fédération de Russie, mercredi, la propriété de la prestigieuse cathédrale Saint-Nicolas de Nice, au coeur d'une longue bataille judiciaire, pas encore terminée, entre l'Etat russe et une association cultuelle locale.

Le tribunal de grande instance de Nice a fondé sa décision sur la nature du bail emphytéotique en vertu duquel l'association occupait les lieux, estimant que ce bail ne lui donnait pas droit à "usucapion", c'est-à-dire à acquérir, par l'occupation durable du bien, un droit de propriété.

L'avocat de l'association cultuelle, Me Antoine Chatain, a annoncé son intention de faire appel, en se disant "surpris" par la décision du tribunal. "C'est une décision étonnante. Je vois mal comment une association qui occupe la cathédrale depuis 80 ans, de façon paisible et continue, ne puisse être considérée comme propriétaire", a estimé Me Chatain.

La justice a donné à l'Etat russe la propriété intégrale du bâtiment, du terrain et de toutes les oeuvres d'art et autres biens qui se trouvent dans la cathédrale. Celle-ci, classée monument historique, comprend de nombreux biens de valeur, qui sont également classés, dont une superbe iconostase et quelque 300 icônes pieuses.

Un porte-parole de l'ambassade de Russie à Paris, Andreï Kleymenov, a exprimé de son côté sa "satisfaction". "Ce n'est pas la fin de la procédure. L'autre partie va faire appel. Mais cette étape judiciaire nous satisfait. Nous sommes satisfaits que justice soit faite et que notre cause soit reconnue", a-t-il déclaré.

La cathédrale de Nice a été bâtie au début du XXe siècle par le dernier tsar Nicolas II, sur un terrain dont les premières parcelles avaient été acquises en 1865 par son ancêtre Alexandre II pour y construire un mausolée à la mémoire de fils aîné, mort à Nice.

A l'audience, qui s'était tenue le 2 novembre 2009 après plusieurs renvois, l'avocat de la Fédération de Russie avait plaidé que l'acte initial d'acquisition du terrain, par Alexandre II, portait la mention "Au nom de l'empereur de toutes les Russies", ce qui signifiait, selon lui, que ce terrain n'était pas un bien familial des Romanov mais au contraire un bien étatique.

La défense avait plaidé au contraire que la nature familiale du mausolée était évidente et qu'il en résultait que l'ensemble --terrain et bâtiment, construit partiellement avec des fonds privés de Nicolas II-- appartenait à la famille des tsars et nullement à l'Etat russe, qui ne pouvait donc en revendiquer la propriété.

Me Chatain a indiqué qu'il déposerait un recours en référé si la Fédération de Russie demandait l'exécution provisoire du jugement, en l'occurrence les clés du bâtiment.

La cathédrale Saint-Nicolas, le plus grand édifice orthodoxe russe hors de Russie, reçoit chaque année entre 100.000 et 150.000 visiteurs, ce qui en fait l'une des principales attractions touristiques de la Côte d'Azur.

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